Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCOMPANY
/
Domaine des Belles Terres
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Belles Terres
TCOMPANY, SARL

Numéro de dépôt :
3613858
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
Domaine des Belles Terres de TCOMPANY

Présentation de la marque Domaine des Belles Terres

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCOMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Belles Terres »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCOMPANY domicilié(e) 3 RUE SIREY - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 848 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCOMPANY domicilié(e) 3 RUE SIREY - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Belles Terres est expirée depuis le 26 novembre 2018.

TCOMPANY a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICERIE MEDIEVALE , PERE IGOR , Jardins de Bacchus , T DE FRANCE THES DE FRANCE , Domaines d'Equus , REDROUGE LA MAISON DU ROOIBOS


TCOMPANY, SARL - 3 RUE SIREY - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France - SIREN 488848748


TCOMPANY - 3 RUE SIREY - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.